Le Tribunal Monsanto est une mobilisation internationale de la société civile pour juger Monsanto pour violations des droits humains, pour crimes contre l‘humanité et pour écocide. D’éminents juges entendront des témoignages de victimes et livreront une opinion juridique suivant les procédures de la Cour Internationale de Justice. Une Assemblée des Peuples se tiendra en parallèle afin de rallier les mouvements sociaux et de planifier ensemble le futur que nous souhaitons. Le Tribunal Monsanto et l’Assemblée des Peuples se tiendront du 14 et 16 octobre 2016 à La Haye, aux Pays-Bas.
Un nombre croissant de citoyens de différentes régions du monde voient aujourd’hui l’entreprise américaine Monsanto comme le symbole d’une agriculture industrielle et chimique qui pollue, accélère la perte de biodiversité et contribue de manière massive au réchauffement climatique.
Le modèle agro-industriel promu par Monsanto est à l’origine d’au moins un tiers des émissions de gaz à effet de serre mondiales dues à l’activité humaine ; il est aussi largement responsable de l’épuisement des sols et des ressources en eau, de l’extinction de la biodiversité et de la marginalisation de millions de petits paysans. Il menace aussi la souveraineté alimentaire des peuples par le jeu des brevets sur les semences et de la privatisation du vivant.
Pourquoi un Tribunal ?
Selon les critiques de Monsanto, la multinationale a pu ignorer les dommages humains et écologiques causés par ses produits et maintenir ses activités dévastatrices grâce à une stratégie d’occultation systématique : lobbying auprès des agences de réglementation et des autorités gouvernementales, mensonges et corruption, financement d’études scientifiques frauduleuses, pression sur les scientifiques indépendants, manipulation des organes de presse, etc. L’histoire de Monsanto constituerait ainsi un paradigme de l’impunité des entreprises transnationales et de leurs dirigeants qui contribuent au dérèglement du climat et de la biosphère et menacent la sûreté de la planète.
Organisé à La Haye, du 14 au 16 octobre 2016, le Tribunal sur Monsanto aura pour mission d’évaluer les faits qui lui sont reprochés et de juger les dommages causés par la multinationale. Le Tribunal prendra appui sur les Principes directeurs relatifs aux entreprises et droits de l’homme adoptés au sein de l’ONU en 2011. Le Tribunal évaluera également les actions de Monsanto au regard du crime d’écocide, dont l’inclusion a été proposée dans le droit international pénal. Il examinera l’opportunité de réformer le Statut de Rome créant la Cour pénale internationale en vigueur depuis 2002 afin d’y inclure le crime d’écocide et de permettre la poursuite des personnes physiques et morales soupçonnées d’avoir commis ce crime.
Plus d’informations sur le site du Tribunal Monsanto
Décrypter le Tribunal contre Monsanto et se mobiliser avec le kit d’action, à l’usage des citoyens engagés pour une justice sociale et environnementale, réalisé par Inf’OGM, et téléchargeable ci-dessous.
