« Environnement, nouvelles menaces, nouveaux défis » c’est le titre du Second Forum de Nîmes, qui va réunir de nombreux Experts et qui est organisé sous le patronage de Nîmes Métropole et de FITS (Forum international des technologies et de la sécurité), en collaboration avec IPSE (Institut Prospective et Sécurité́ en Europe) et avec Med 21. A ne pas manquer du 11 au 13 octobre
11 OCTOBRE, LE CRIME ENVIRONNEMENTAL
Session 1 : LE TRAFIC D’ESPÈCES SAUVAGES, UN LABORATOIRE POUR LA LUTTE CONTRE LA CRIMINALITÉ ENVIRONNEMENTALE.
Mieux connaître les caractéristiques du trafic d’espèces sauvages – ses acteurs, ses enjeux, ou ses grandes tendances, c’est améliorer la connaissance du phénomène global de la criminalité environnementale, préalable indispensable à la mise en place d’une politique efficace de riposte. A partir d’exemples et de témoignages, seront abordées les questions liées aux criminalités croisées (criminalité économique et atteintes aux personnes), aux rapports entre niveau de développement et criminalité ou encore entre conflits et criminalité environnementale. Cette table ronde sera l’occasion de faire un point sur les avancées du droit, que ce soit au travers du plan d’action de l’Union européenne contre le trafic d’espèces sauvages de février 2016, de l’arrêté du 16 août 2016 relatif à l’interdiction du commerce de l’ivoire d’éléphants et de la corne de rhinocéros ou encore des suites de la Cop17 de la CITES d’octobre 2016.
Henri Fournel (Interpol), Grégoire Lejonc, (responsable biodiversité internationale, Groupe BRL), Stéphanie Lux (cabinet de la ministre de l’environnement), Stefano di Luigi (photojournaliste), Stéphane Ringuet (WWF), Antony Safari, Ambassade de la République du Kenya à Paris, Céline Sissler-Bienvenu (IFAW, Fonds international pour la protection des animaux).
Session 2 : UN AN DE LUTTE CONTRE LA CRIMINALITÉ ENVIRONNEMENTALE : PRÉSERVATION, RÉPARATION, RÉPRESSION.
L’objectif est de dresser un inventaire des avancées qui ont marqué l’année écoulée, tant en droit international qu’en droit interne. Les intervenants évoqueront la jurisprudence la plus récente et aborderont tout particulièrement la consécration du préjudice écologique qui a fait son entrée dans le Code civil avec la loi du 16 loi du 8 août 2016 relative à la biodiversité.
Vincent Allier (Nîmes métropole, Vice-président développement durable),Olivier Goujon et Philippe Expert (avocats), Christian Huglo (avocat, associé-fondateur du cabinet Huglo-Lepage), Solveig Henry (juriste, Cour internationale de Justice), Joseph-Marie Levanti (Office de l’environnement de la Corse), Sébastien Mabile (avocat – UICN),Laurent Neyret (Professeur de droit à l’Université de Versailles, Président du Comité scientifique du Forum de Nîmes), Christian Tournié (Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique), André Viau (préfet (h) – président d’honneur de FITS).
12 OCTOBRE
Session 1 : COMPLIANCE ET CRIMINALITÉ ENVIRONNEMENTALE, LE PASSIF ENVIRONNEMENTAL.
Le phénomène de la criminalité environnementale et ses conséquences sur l’environnement et les droits de l’homme concerne aujourd’hui l’ensemble de la supply chain. Les entreprises risquent de voir leur responsabilité juridique engagée et leur réputation entachée en cas de défaut de vigilance de leur part. Les obligations d’information de nature environnementale se multiplient pour les entreprises et depuis peu pour les investisseurs institutionnels. Par ailleurs, l’évaluation du passif environnemental, et la recherche de la responsabilité en la matière sont des enjeux complexes pour les entreprises, même en dehors des opérations de fusion acquisition. Pour comprendre l’étendue de ces risques, la présentation d’exemples ou de jurisprudences permettra de rechercher les outils adéquats pour une bonne maîtrise des risques liés à la criminalité environnementale.
Mathilde Boutonnet (Professeur de droit Lyon III), Sandra Cossart(Sherpa), Aude-Solveig Epstein (Maître de conférence en droit),Françoise Labrousse (avocate, Jones Day), Emmanuelle Maire(Commission européenne), Damien Martinez (Director Western Europe – GRC chez Thomson-Reuters), Maylis Souque (Point de contact national OCDE).
Session 2 : LE PARTAGE DE L’EAU: CONFLITS ET COOPÉRATION.
De nombreuses crises régionales peuvent s’expliquer par les conflits liés à l’eau dans certaines zones caractérisées par leur fragilité, humaine, géologique et climatique (bande sahélo-sahélienne, région des Grands Lacs africains, Levant, Mésopotamie, Asie centrale…). Elles touchent notamment les plus démunis. L’enjeu est aujourd’hui de prévenir les conflits liés à l’accès à l’eau, par son partage équitable et par une gestion de la ressource compatible avec l’exigence du développement durable. Il s’agit de développer la coopération sub-régionale et les partenariats industriels et diplomatiques. Ceci montre l’intérêt du concept de l’« hydro-diplomatie ». Ce nouveau champ académique, encore peu exploré, peut aider à trouver des parades efficaces pour prévenir ces crises.
Pierre Berthelot, Institut Prospective et Sécurité́ en Europe (IPSE),Miguel Garcia–Herraiz, (Secrétaire général adjoint de l’UPM), Christian Huglo (avocat, associé fondateur du cabinet Huglo-Lepage), Joana Guerrin (Maître de conférence à l’Université de Nîmes), Nicolas Debaisieux (Union pour la Méditerranée), Christophe –Alexandre Paillard (Ministère de l’environnement).
Session 3 : LA SÉCURITÉ DE LA DISTRIBUTION D’EAU POTABLE
Au risque de pénurie s’ajoute celui de la contamination de l’eau, intentionnelle ou non. Ce risque doit être mieux identifié et anticipé. Il convient d’examiner l’état de la surveillance et de la prévention, les progrès technologiques attendus ainsi que l’évolution nécessaire du droit. Les thèmes suivants seront abordés:
- Sûreté des infrastructures en eau face à la menace terroriste et criminelle;
- Stratégies d’ultime secours en eau en réponse à des crises d’exploitation causées par la malveillance;
- Sûreté des sites sensibles dangereux en assainissement
Franck Galland, (Directeur général d’(ES)² et ex-directeur de la sûreté de Suez Environnement), Luc Allard (directeur général de la Régie Eau d’Azur), Vétérinaire en chef Jean-Marc Deniau (Service de Santé des Armées), Jean-Louis Fiamenghi (directeur de la sûreté de Veolia),Ronan Hélé (Expert au Centre de Pilotage Opérationnel SAUR de Nîmes),Cyrille Lemoine (directeur ENDETEC Veolia Water Solutions and Technology.
REMISE DU PRIX GAIA pour la sauvegarde et la sécurité environnementale en Méditerranée par les membres fondateurs du programme MED 21, sous la présidence du Prince Nicolas II du Monténégro. Présentation du film de Jean-Michel COUSTEAU Odyssea 3D
13 OCTOBRE
Session 1 : LES GRANDS DÉFIS LIÉS À L’EAU EN MÉDITERRANÉE : GÉRER LA RARETÉ, garAntir la qualite, preserver la ressource.
L’absence ou l’insuffisance d’eau potable, sa mauvaise qualité, tuent ainsi dix fois plus que l’ensemble des conflits armés sur la planète. « L’or bleu » est bel et bien devenu le défi majeur du XXIe siècle, C’est particulièrement vrai dans le monde méditerranéen, qui concentre plus de la moitié de la population mondiale en manque d’eau.
La pénurie, si elle s’aggravait, comme le risque d’inondations qui pousse déjà les populations à se déplacer vers des régions plus accueillantes, serait un frein sérieux à la croissance économique et entrainerait la déstabilisation des sociétés méditerranéennes.
Pour faire face à cette situation, des progrès techniques sont intervenus ou sont attendus, qu’il s’agisse de l’observation satellitaire ou aérienne, de la modélisation et la gestion des crises, de la recherche de nouvelles ressources, de la désalinisation de l’eau de mer, de l’épuration de l’eau, de la gestion de l’irrigation, de la dépollution, etc.
Emmanuel Dupuy, Président de l’Institut Prospective et Sécurité́ en Europe (IPSE), Chakib Ben Moussa (ambassadeur du royaume du Maroc en France), Fadi Comair (président du réseau méditerranéen des organismes de bassin), Jean Launay, Député du Lot, (président du Partenariat français pour l’eau), Bettina Laville (Conseiller d’Etat),Nicolas Imbert, (secrétaire général de Green Cross France), Benoit Roig (Université de Nîmes).
Session 2 : L’EAU : UN ENJEU ÉCONOMIQUE ET DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
L’eau est un facteur de conflits, mais aussi de coopération entre les hommes, les institutions et les Etats. Des exemples concrets, au Sud et au Nord de la Méditerranée, mettront en évidence les réussites en matière d’aménagement, d’irrigation, de distribution et de de partage de l’eau, les facteurs techniques, économiques et humains de ce succès ainsi que l’adaptation des projets à la pénurie liée au changement climatique et au risque de pollution.
Eric Servat, Institut de recherche pour le développement (IRD), Institut montpelliérain de l’eau et de l’environnement (IM2E), Jean-François Blanchet (Directeur général de BRL), Jacques Bollègue (Nîmes métropole, Vice-président délégué à l’eau et au risque inondation), Jean-Loïc Carré (directeur du Pôle Eau), Gilles Pennequin (conseiller senior au commissariat à l’information stratégique.
Le comité scientifique de ce Second Forum est composé de :
- Laurent Neyret , Professeur de l’Université de Versailles, président
- Emmanuel Dupuy, Président de l’Institut prospective et sécurité en Europe (IPSE)
- Olivier Goujon, avocat au barreau de Nîmes
- Christian Huglo, avocat au barreau de Paris, associé fondateur du cabinet Huglo-Lepage
- Gilles Pennequin, Ministère des finances
- Stéphane Ringuet, World Wide Fund (WWF)
- Eric Servat, Institut de recherche pour le développement (IRD), Institut montpelliérain de l’eau et de l’environnement (IM2E)
- Louise Shelley, George Mason University
- Céline Sissler-Bienvenu, Fonds international pour la protection des animaux (IFAW)
- Christian Tournié (OCLAESP)
Contacts : contact@franceforum-organisation.fr – contact@nimesforum.fr
